Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'ARTICHAUT DE NICOLAS
SOLEIL ROY INTERNATIONAL

Numéro de dépôt :
4417748
Date de dépôt :
08/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/01/2028
L\'ARTICHAUT DE NICOLAS de SOLEIL ROY INTERNATIONAL

Présentation de la marque L'ARTICHAUT DE NICOLAS

Déposée par voie électronique le 8 janvier 2018 par SOLEIL ROY INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'ARTICHAUT DE NICOLAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-05 du 2 février 2018.

Le déposant est SOLEIL ROY INTERNATIONAL domicilié(e) 310 AVENUE DE MILAN - 66034 - PERPIGNAN CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOLEIL ROY INTERNATIONAL, Monsieur MARCELLO GOMES domicilié(e) 310 AVENUE DE MILAN - 66034 - PERPIGNAN CEDEX - France.

La marque L'ARTICHAUT DE NICOLAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4417748.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ARTICHAUT DE NICOLAS arrivera à expiration en date du 8 janvier 2028.

SOLEIL ROY INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : Mini Pom' , Véritables cheveux d'anges , SOLEIL ROY , C sa ksébom


SOLEIL ROY INTERNATIONAL - 310 AVENUE DE MILAN - 66034 - PERPIGNAN CEDEX - France


SOLEIL ROY INTERNATIONAL, Monsieur MARCELLO GOMES - 310 AVENUE DE MILAN - 66034 - PERPIGNAN CEDEX - France


Publication - Publication le 2 févr. 2018 au BOPI 2018-05

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2018-18

Légumes frais ; artichaut.